Arrêté du 4 août 2017 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2015 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

JORF n°0208 du 6 septembre 2017
texte n° 43




Arrêté du 4 août 2017 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2015 fixant les listes de fonctions au Centre national des œuvres universitaires et scolaires et dans les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte

NOR: ESRS1722829A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/8/4/ESRS1722829A/jo/texte


Le ministre de l'action et des comptes publics et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles R. 2124-65 et R. 2124-68 ;
Vu le décret n° 2012-752 du 9 mai 2012 modifié portant réforme du régime des concessions de logement,
Arrêtent :

Article 1


Pour l'application de l'article R. 2124-65 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service (NAS) sont les suivantes :


I. - Académie d'Aix-Marseille


CROUS d'AIX-MARSEILLE AVIGNON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

12

Bouches-du-Rhône (13)

Avignon

2

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

14

Sous-total agent d'astreinte H24

28

Directeur de CROUS

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

3

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

5

Sous-total gardien

8

Responsable d'antenne

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

4

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

9

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

5

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS AIX-MARSEILLE AVIGNON

56


II. - Académie d'Amiens


CROUS d'AMIENS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Somme (80)

Amiens

4

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Compiègne

1

Oise (60)

Creil

1

Sous-total gardien

4

Responsable de résidence

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de résidence

3

Responsable de restaurant

Somme (80)

Amiens

2

Oise (60)

Beauvais

2

Oise (60)

Compiègne

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS AMIENS

18


III. - Académies de Guadeloupe, de Guyane et de Martinique


CROUS des ANTILLES et de la GUYANE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

2

Guyane (973)

Cayenne

1

Sous-total agent d'astreinte

3

Directeur de CROUS

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

2

Guadeloupe

Saint-Claude

1

Martinique (972)

Schœlcher

1

Martinique (972)

Fort-de-France

1

Guyane (973)

Kourou

1

Sous-total gardien

6

Responsable de résidence

Guyane (973)

Kourou

1

Cayenne

1

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Guadeloupe (971)

Saint-Claude

1

Martinique (972)

Schœlcher

1

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Guyane (973)

Cayenne

2

Martinique (972)

Schoelcher

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS ANTILLES et GUYANE

19


IV. - Académie de Besançon


CROUS de BESANÇON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Doubs (25)

Besançon

6

Sous-total agent d'astreinte H24

6

Directeur de CROUS

Doubs (25)

Besançon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Territoire de Belfort (90)

Belfort

3

Doubs (25)

Besançon

7

Doubs (25)

Montbéliard

1

Sous-total gardien

11

Responsable d'antenne

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Doubs (25)

Besançon

5

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Territoire de Belfort (90)

Belfort

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS BESANÇON

26


V. - Académie de Bordeaux


CROUS de BORDEAUX :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Dordogne (24)

Périgueux

1

Gironde (33)

Bordeaux

5

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Mérignac

1

Gironde (33)

Pessac

9

Landes (40)

Dax

1

Landes (40)

Mont-de-Marsan

1

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Bayonne

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

8

Sous-total agent d'astreinte H24

30

Directeur de CROUS

Gironde (33)

Bordeaux

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Responsable de résidence

Dordogne (24)

Périgueux

1

Gironde (33)

Bordeaux

1

Gironde (33)

Talence

2

Gironde (33)

Pessac

3

Lot-et-Garonne (47)

Agen

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Anglet

1

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

2

Sous-total responsable de résidence

11

Responsable de restaurant

Gironde (33)

Bordeaux

1

Gironde (33)

Gradignan

2

Gironde (33)

Pessac

5

Gironde (33)

Talence

2

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Sous-total responsable de restaurant

11

Total NAS CROUS BORDEAUX

53


VI. - Académie de Caen


CROUS de CAEN NORMANDIE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Calvados (14)

Caen

8

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

1

Sous-total agent d'astreinte H24

9

Directeur de CROUS

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Calvados (14)

Caen

4

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

1

Sous-total gardien

5

Responsable de résidence

Calvados (14)

Caen

6

Calvados (14)

Hérouville-Saint-Clair

2

Sous-total responsable de résidence

8

Responsable de restaurant

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS CAEN NORMANDIE

24


VII. - Académie de Clermont-Ferrand


CROUS de CLERMONT-FERRAND :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur de CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

3

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

7

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

3

Allier (03)

Montluçon

1

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Puy-de-Dôme (63)

Aubière

1

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS CLERMONT-FERRAND

19


VIII. - Académie de Corse


CROUS de CORTE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur de CROUS

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total gardien

1

Responsable de résidence

Corse-du-Sud (2A)

Corte

2

Sous-total responsable de résidence

2

Responsable de restaurant

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS CORTE

5


IX. - Académie de Créteil


CROUS de CRÉTEIL :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Seine-et-Marne (77)

Lieusaint

1

Seine-et-Marne (77)

Moissy-Cramayel

1

Seine-et-Marne (77)

Torcy

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

3

Seine-Saint-Denis (93)

Noisy-le-Grand

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

3

Val-de-Marne (94)

Boissy-Saint-Léger

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

6

Val-de-Marne (94)

Créteil

2

Val-de-Marne (94)

Le Kremlin-Bicêtre

1

Sous-total agent d'astreinte H24

24

Directeur de CROUS

Seine-Saint-Denis (93)

Le Pré-Saint-Gervais

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Combs-la-Ville

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

4

Seine-Saint-Denis (93)

Bondy

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

3

Seine-Saint-Denis (93)

Stains

1

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

5

Val-de-Marne (94)

Créteil

1

Sous-total gardien

18

Responsable d'antenne

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Seine-et-Marne (77)

Fontainebleau

1

Seine-Saint-Denis (93)

Bobigny

1

Seine-Saint-Denis (93)

Epinay-sur-Seine

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

1

Val-de-Marne (94)

Cachan

2

Val-de-Marne (94)

Créteil

1

Sous-total responsable de résidence

7

Responsable de restaurant

Val-de-Marne (94)

Cachan

3

Seine-et-Marne (77)

Champs-sur-Marne

1

Seine-et-Marne (77)

Lognes

1

Seine-Saint-Denis (93)

Saint-Denis

2

Seine-Saint-Denis (93)

Villetaneuse

1

Sous-total responsable de restaurant

8

Total NAS CROUS CRÉTEIL

59


X. - Académie de Dijon


CROUS de DIJON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Côte-d'Or (21)

Dijon

5

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Côte-d'Or (21)

Dijon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Côte-d'Or (21)

Dijon

14

Sous-total gardien

14

Responsable d'antenne

Saône-et-Loire (71)

Le Creusot

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Côte-d'Or (21)

Dijon

4

Sous-total responsable de résidence

4

Responsable de restaurant

Côte-d'Or (21)

Dijon

2

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS DIJON

27


XI. - Académie de Grenoble


CROUS GRENOBLE ALPES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Isère (38)

Grenoble

5

Isère (38)

La Tronche

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

9

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Savoie (73)

Le Bourget-du-lac

1

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Sous-total agent d'astreinte H24

18

Directeur de CROUS

Isère (38)

Grenoble

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

2

Sous-total gardien

3

Responsable d'antenne

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

3

Savoie (73)

Jacob-Bellecombette

1

Haute-Savoie (74)

Annecy-le-Vieux

1

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Isère (38)

Grenoble

1

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS GRENOBLE ALPES

31


XII. - Académie de Lille


CROUS de LILLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Pas-de-Calais (62)

Arras

1

Pas-de-Calais (62)

Calais

1

Nord (59)

Famars

1

Nord (59)

Lille

3

Nord (59)

Tourcoing

1

Nord (59)

Valenciennes

2

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

7

Nord (59)

Wattignies

1

Sous-total agent d'astreinte H24

17

Directeur de CROUS

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Pas-de-Calais (62)

Béthune

1

Nord (59)

Lille

4

Nord (59)

Mons-en-Barœul

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

7

Sous-total gardien

13

Responsable de résidence

Nord (59)

Cambrai

1

Nord (59)

Dunkerque

1

Nord (59)

Lille

3

Nord (59)

Mons-en-Barœul

1

Nord (59)

Valenciennes

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

6

Nord (59)

Roubaix

1

Pas-de-Calais (62)

Arras

1

Pas-de-Calais (62)

Béthune

1

Pas-de-Calais (62)

Boulogne

1

Sous-total responsable de résidence

17

Responsable de restaurant

Pas-de-Calais (62)

Lens

1

Nord (59)

Lille

2

Nord (59)

Valenciennes

1

Nord (59)

Villeneuve-d'Ascq

6

Sous-total responsable de restaurant

10

Total NAS CROUS LILLE

58


XIII. - Académie de Limoges


CROUS de LIMOGES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haute-Vienne (87)

Limoges

2

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur de CROUS

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Corrèze (19)

Brive-la-Gaillarde

1

Corrèze (19)

Egletons

1

Creuse (23)

Felletin

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

5

Sous-total gardien

8

Responsable d'antenne

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total responsable d'antenne

1

Responsable de résidence

Corrèze (19)

Egletons

1

Haute-Vienne (87)

Limoges

4

Sous-total responsable de résidence

5

Responsable de restaurant

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS LIMOGES

18


XIV. - Académie de Lyon


CROUS de LYON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Rhône (69)

Lyon

3

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Rhône (69)

Lyon

9

Rhône (69)

Marcy-l'Etoile

1

Rhône (69)

Villeurbanne

6

Loire (42)

Saint-Etienne

4

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Rhône (69)

Lyon

7

Rhône (69)

Saint-Priest

1

Rhône (69)

Villeurbanne

5

Loire (42)

Saint-Etienne

2

Sous-total responsable de résidence

15

Responsable de restaurant

Rhône (69)

Lyon

2

Rhône (69)

Villeurbanne

1

Rhône (69)

Bron

1

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS LYON

45


XV. - Académie de Montpellier


CROUS de MONTPELLIER :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Hérault (34)

Montpellier

14

Gard (30)

Nîmes

4

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total agent d'astreinte H24

19

Directeur de CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Hérault (34)

Montpellier

11

Gard (30)

Nîmes

2

Sous-total gardien

13

Responsable de résidence

Hérault (34)

Montpellier

7

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de résidence

9

Responsable de restaurant

Hérault (34)

Castelnau-le-Lez

1

Hérault (34)

Montpellier

5

Gard (30)

Nîmes

1

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total responsable de restaurant

8

Total NAS CROUS MONTPELLIER

50


XVI. - Académie de Nancy-Metz


CROUS de NANCY-METZ :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

2

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

4

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Moselle (57)

Metz

6

Sous-total agent d'astreinte H24

14

Directeur de CROUS

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Meurthe-et-Moselle (54)

Laxou

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Maxéville

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

5

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

4

Moselle (57)

Le Ban-Saint-Martin

1

Moselle (57)

Metz

5

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Meurthe-et-Moselle (54)

Longwy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

3

Meurthe-et-Moselle (54)

Villers-lès-Nancy

1

Moselle (57)

Metz

2

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Meurthe-et-Moselle (54)

Vandœuvre-lès-Nancy

2

Sous-total responsable de restaurant

3

Total NAS CROUS NANCY-METZ

48


XVII. - Académie de Nantes


CROUS de NANTES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Sarthe (72)

Le Mans

1

Sous-total agent d'astreinte H24

2

Directeur de CROUS

Loire-Atlantique (44)

Nantes

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Maine-et-Loire (49)

Angers

7

Sarthe (72)

Le Mans

3

Loire-Atlantique (44)

Nantes

10

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total gardien

21

Responsable de résidence

Maine-et-Loire (49)

Angers

5

Mayenne (53)

Laval

1

Sarthe (72)

Le Mans

2

Loire-Atlantique (44)

Nantes

6

Loire-Atlantique (44)

Saint-Nazaire

1

Sous-total responsable de résidence

15

Responsable de restaurant

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Loire-Atlantique (44)

Nantes

3

Sarthe (72)

Le Mans

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS NANTES

44


XVIII. - Académie de Nice


CROUS de NICE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Var (83)

La Garde

2

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total agent d'astreinte H24

3

Directeur de CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Alpes-Maritimes (06)

Cannes

1

Alpes-Maritimes (06)

Nice

9

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

3

Var (83)

La Garde

1

Sous-total gardien

14

Responsable de résidence

Alpes-Maritimes (06)

Nice

5

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

1

Sous-total responsable de résidence

6

Responsable de restaurant

Alpes-Maritimes (06)

Valbonne

1

Sous-total responsable de restaurant

1

Total NAS CROUS NICE

25


XIX. - Académie d'Orléans-Tours


CROUS d'ORLÉANS-TOURS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

2

Indre-et-Loire (37)

Tours

9

Sous-total agent d'astreinte H24

12

Directeur de CROUS

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Cher (18)

Bourges

1

Loiret (45)

Orléans

7

Indre-et-Loire (37)

Tours

4

Sous-total gardien

12

Responsable de résidence

Loiret (45)

Orléans

4

Indre-et-Loire (37)

Tours

5

Eure-et-Loir (28)

Chartres

1

Indre (36)

Châteauroux

1

Loir-et-Cher (41)

Blois

1

Cher (18)

Bourges

1

Sous-total responsable de résidence

13

Responsable de restaurant

Cher (18)

Bourges

1

Indre-et-Loire (37)

Tours

1

Loir-et-Cher (41)

Blois

1

Loiret (45)

Orléans

2

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS ORLÉANS-TOURS

43


XX. - Académie de Paris


CROUS de PARIS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Paris (75)

Paris

5

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Paris (75)

Paris

33

Sous-total gardien

33

Responsable de résidence et antenne

Paris (75)

Paris

20

Sous-total responsable de résidence

20

Responsable de restaurant

Paris (75)

Paris

11

Sous-total responsable de restaurant

11

Total NAS CROUS PARIS

70


XXI. - Académie de Poitiers


CROUS de POITIERS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Charente (16)

Angoulême

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

4

Vienne (86)

Chasseneuil-du-Poitou

1

Vienne (86)

Jaunay-Clan

1

Vienne (86)

Poitiers

9

Sous-total agent d'astreinte H24

16

Directeur de CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

2

Deux-Sèvres (79)

Niort

1

Vienne (86)

Poitiers

10

Sous-total gardien

13

Responsable de résidence

Charente (16)

La Couronne

1

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

1

Vienne (86)

Poitiers

2

Sous-total responsable de résidence

4

Total NAS CROUS POITIERS

34


XXII. - Académie de Reims


CROUS de REIMS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Marne (51)

Reims

5

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total agent d'astreinte H24

7

Directeur de CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Responsable de résidence

Ardennes (08)

Charleville-Mézières

1

Marne (51)

Châlons-en-Champagne

1

Marne (51)

Reims

3

Aube (10)

Troyes

2

Sous-total responsable de résidence

7

Responsable de restaurant

Marne (51)

Reims

4

Aube (10)

Troyes

1

Sous-total responsable de restaurant

5

Total NAS CROUS REIMS

20


XXIII. - Académie de Rennes


CROUS de RENNES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Finistère (29)

Brest

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

4

Sous-total agent d'astreinte H24

5

Directeur de CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Finistère (29)

Brest

3

Finistère (29)

Quimper

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

14

Côtes-d'Armor (22)

Lannion

1

Morbihan (56)

Lorient

1

Morbihan (56)

Vannes

1

Sous-total gardien

21

Responsable de résidence

Finistère (29)

Brest

2

Finistère (29)

Quimper

1

Côtes-d'Armor (22)

Lannion

1

Côtes-d'Armor (22)

Saint-Brieuc

1

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

8

Morbihan (56)

Lorient

1

Morbihan (56)

Vannes

2

Sous-total responsable de résidence

16

Responsable de restaurant

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

4

Finistère (29)

Brest

3

Sous-total responsable de restaurant

7

Total NAS CROUS RENNES

50


XXIV. - Académie de La Réunion


CROUS de LA RÉUNION :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

La Réunion (974)

Saint-Pierre

1

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

6

La Réunion (974)

Le Tampon

1

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Responsable de résidence

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de résidence

1

Responsable de restaurant

La Réunion (974)

Le Tampon

1

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total responsable de restaurant

2

Total NAS CROUS REUNION

12


XXV. - Académie de Rouen


CROUS de ROUEN :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

2

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

4

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Eure (27)

Evreux

2

Seine-Maritime (76)

Le Havre

3

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

7

Seine-Maritime (76)

Rouen

6

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

2

Sous-total gardien

20

Responsable de résidence

Eure (27)

Evreux

1

Seine-Maritime (76)

Le Havre

1

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

6

Seine-Maritime (76)

Rouen

1

Seine-Maritime (76)

Saint-Etienne-du-Rouvray

1

Sous-total responsable de résidence

10

Total NAS CROUS ROUEN

39


XXVI. - Académie de Strasbourg


CROUS de STRASBOURG :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

3

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Sous-total agent d'astreinte H24

11

Directeur de CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Bas-Rhin (67)

Illkirch-Graffenstaden

1

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

2

Sous-total gardien

11

Responsable de résidence

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

8

Sous-total responsable de résidence

8

Total NAS CROUS STRASBOURG

31


XXVII. - Académie de Toulouse


CROUS de TOULOUSE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Tarn (81)

Albi

1

Haute-Garonne (31)

Toulouse

7

Sous-total agent d'astreinte H24

8

Directeur de CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Hautes Pyrénées (65)

Tarbes

2

Tarn (81)

Albi

1

Haute-Garonne (31)

Toulouse

31

Haute-Garonne (31)

Ramonville

1

Sous-total gardien

35

Responsable de résidence

Tarn (81)

Castres

1

Hautes-Pyrénées (65)

Tarbes

2

Haute-Garonne (31)

Toulouse

7

Sous-total responsable de résidence

10

Responsable de restaurant

Haute-Garonne (31)

Toulouse

4

Sous-total responsable de restaurant

4

Total NAS CROUS TOULOUSE

58


XXVIII. - Académie de Versailles


CROUS de VERSAILLES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Agent d'astreinte H24

Yvelines (78)

Elancourt

1

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Yvelines (78)

Versailles

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

2

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

1

Essonne (91)

Evry

4

Essonne (91)

Les Ulis

1

Essonne (91)

Orsay

5

Hauts-de-Seine (92)

Antony

11

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

7

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

2

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

4

Sous-total agent d'astreinte H24

42

Directeur de CROUS

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total directeur de CROUS

1

Gardien

Yvelines (78)

Buc

1

Yvelines (78)

Elancourt

1

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Yvelines (78)

Viroflay

1

Yvelines (78)

Saint-Germain-en-Laye

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

4

Essonne (91)

Gif-sur-Yvette

1

Essonne (91)

Evry

2

Essonne (91)

Orsay

7

Hauts-de-Seine (92)

Antony

16

Hauts-de-Seine (92)

Bagneux

1

Hauts-de-Seine (92)

Boulogne-Billancourt

2

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

3

Hauts-de-Seine (92)

Fontenay-aux-Roses

2

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

7

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Saint-Christophe

4

Val-d'Oise (95)

Neuville-sur-Oise

1

Sous-total gardien

56

Responsable de résidence

Yvelines (78)

Buc

1

Yvelines (78)

Guyancourt

1

Essonne (91)

Bures-sur-Yvette

1

Essonne (91)

Evry

1

Essonne (91)

Orsay

4

Hauts-de-Seine (92)

Antony

4

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Hauts-de-Seine (92)

Clichy

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

2

Sous-total responsable de résidence

18

Responsable de restaurant

Yvelines (78)

Versailles

1

Essonne (91)

Evry

2

Essonne (91)

Orsay

1

Hauts-de-Seine (92)

Châtenay-Malabry

1

Hauts-de-Seine (92)

Nanterre

1

Hauts-de-Seine (92)

Sceaux

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Saint-Christophe

1

Sous-total responsable de restaurant

9

Total NAS CROUS VERSAILLES

126

Total NAS des CROUS

1108

Article 2


Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/A) sont les suivantes :


I. - Académie d'Aix-Marseille


CROUS d'AIX-MARSEILLE AVIGNON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Bouches-du-Rhône (13)

Aix-en-Provence

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Bouches-du-Rhône (13)

Marseille

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS Aix-Marseille

2


II. - Académie d'Amiens


CROUS d'AMIENS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Somme (80)

Amiens

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS AMIENS

1


III. - Académies de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique


CROUS des ANTILLES-GUYANE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Guadeloupe (971)

Pointe-à-Pitre

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Guyane (973)

Cayenne

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS ANTILLES-GUYANE

2


IV. - Académie de Besançon


CROUS de BESANÇON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Doubs (25)

Besançon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS BESANCON

1


V. - Académie de Bordeaux


CROUS de BORDEAUX :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Gironde (33)

Bordeaux

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Pyrénées-Atlantiques (64)

Pau

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS BORDEAUX

2


VI. - Académie de Caen


CROUS de CAEN :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Calvados (14)

Caen

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS CAEN

1


VII. - Académie de Clermont-Ferrand


CROUS de CLERMONT-FERRAND :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Puy-de-Dôme (63)

Clermont-Ferrand

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS CLERMONT-FERRAND

1


VIII. - Académie de Corse


CROUS de CORTE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Corse-du-Sud (2A)

Corte

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS CORTE

1


IX. - Académie de Créteil


CROUS de CRÉTEIL :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Seine-Saint-Denis (93)

Le Pré-Saint-Gervais

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS CRETEIL

1


X. - Académie de Dijon


CROUS de DIJON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Côte-d'Or (21)

Dijon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS DIJON

1


XI. - Académie de Grenoble


CROUS de GRENOBLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Isère (38)

Saint-Martin-d'Hères

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Savoie (73)

Chambéry

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS GRENOBLE

2


XII. - Académie de Lille


CROUS de LILLE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Nord (59)

Lille

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Nord (59)

Valenciennes

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS LILLE

2


XIII. - Académie de Limoges


CROUS de LIMOGES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Haute-Vienne (87)

Limoges

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS LIMOGES

1


XIV. - Académie de Lyon


CROUS de LYON :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Rhône (69)

Lyon

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Loire (42)

Saint-Etienne

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS LYON

2


XV. - Académie de Montpellier


CROUS de MONTPELLIER :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Hérault (34)

Montpellier

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Pyrénées-Orientales (66)

Perpignan

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS MONTPELLIER

2


XVI. - Académie de Nancy-Metz


CROUS de NANCY-METZ :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Meurthe-et-Moselle (54)

Nancy

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Moselle (57)

Metz

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS NANCY-METZ

2


XVII. - Académie de Nantes


CROUS de NANTES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Loire-Atlantique (44)

Nantes

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Maine-et-Loire (49)

Angers

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS NANTES

2


XVIII. - Académie de Nice


CROUS de NICE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Alpes-Maritimes (06)

Nice

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Var (83)

Toulon

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS NICE

2


XIX. - Académie d'Orléans-Tours


CROUS d'ORLÉANS-TOURS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Loiret (45)

Orléans

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Indre-et-Loire (37)

Tours

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS ORLÉANS-TOURS

2


XX. - Académie de Paris


CNOUS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur du CNOUS

1

Total COP/A CNOUS

1


CROUS de PARIS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Paris (75)

Paris

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS PARIS

1


XXI. - Académie de Poitiers


CROUS de POITIERS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Vienne (86)

Poitiers

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Charente-Maritime (17)

La Rochelle

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS POITIERS

2


XXII. - Académie de Reims


CROUS de REIMS :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Marne (51)

Reims

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS REIMS

1


XXIII. - Académie de Rennes


CROUS de RENNES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Ille-et-Vilaine (35)

Rennes

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Finistère (29)

Brest

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS RENNES

2


XXIV. - Académie de La Réunion


CROUS de LA RÉUNION :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

La Réunion (974)

Sainte-Clotilde

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Total COP/A CROUS REUNION

1


XXV. - Académie de Rouen


CROUS de ROUEN :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Seine-Maritime (76)

Mont-Saint-Aignan

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Seine-Maritime (76)

Le Havre

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COPA CROUS ROUEN

2


XXVI. - Académie de Strasbourg


CROUS de STRASBOURG :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Bas-Rhin (67)

Strasbourg

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Haut-Rhin (68)

Mulhouse

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS STRASBOURG

2


XXVII. - Académie de Toulouse


CROUS de TOULOUSE :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Haute-Garonne (31)

Toulouse

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS ou site

Haute-Garonne (31)

Toulouse (Rangueil)

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

1

Total COP/A CROUS TOULOUSE

2


XXVIII. - Académie de Versailles


CROUS de VERSAILLES :


FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint de CROUS

Hauts-de-Seine (92)

Saint-Cloud

1

Sous-total directeur adjoint de CROUS

1

Directeur de CLOUS
ou site

Hauts-de-Seine (92)

Antony

1

Val-d'Oise (95)

Cergy-Pontoise

1

Sous-total directeur de CLOUS ou site

2

Total COP/A CROUS VERSAILLES

3


Total COP/A des CROUS et du CNOUS

47

Article 3


Le présent arrêté cesse de produire effet à compter du 31 décembre 2020.

Article 4


Le chargé de fonction de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim et le directeur général des finances publiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 4 août 2017.


La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

Le chargé de fonction de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim,

F. Forest


Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice de l'immobilier de l'Etat,

N. Morin